Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHYLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FrameTime »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHYLA domicilié(e) Centre De Recherche Yves Coppens, Université de Bretagne Sud, Campus de Tohannic BP 573, 56017 Vannes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 447 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPHYLA domicilié(e) Centre De Recherche Yves Coppens, Université de Bretagne Sud, Campus de Tohannic BP 573, 56017 Vannes Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPHYLA, SAS - Centre De Recherche Yves Coppens, Université de Bretagne Sud, Campus de Tohannic BP 573, 56017 Vannes Cedex - France - SIREN 512447236
EPHYLA - Centre De Recherche Yves Coppens, Université de Bretagne Sud, Campus de Tohannic BP 573, 56017 Vannes Cedex - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
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